- Prestations et devis
- Sur devis après cadrage. Devis détaillé sous 48 h ouvrées. Commande acceptée après signature ou accord écrit, et éventuel acompte.
- Prix et TVA
- Prix en euros. TVA non applicable, article 293 B du CGI.
- Paiement
- Virement ou lien de paiement sécurisé (Stancer). Les données bancaires ne sont jamais conservées. Factures payables à 30 jours. Pénalités de retard à trois fois le taux légal et indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 €.
- Livraison et révisions
- Délais et cycles de retours fixés au devis. Toute demande hors périmètre fait l'objet d'un avenant.
- Services numériques à venir
- KRP EVO et Kreizh ne sont pas encore commercialisés. Leurs conditions et tarifs seront publiés avant l'ouverture.
- Propriété intellectuelle
- Les droits sur les livrables sont cédés après paiement intégral. Les outils et savoir-faire préexistants restent la propriété du prestataire.
- Droit applicable
- Droit français. Une solution amiable est recherchée avant toute action en justice.
